Bernard Lesot

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard LESOT
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Bordeaux
juge d'instance au tribunal d'instance de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal judiciaire de Bordeaux
Tribunal d'instance de Bordeaux
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Bordeaux"
tribunal_instance="Bordeaux"
JORFTEXT000039447137(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Bernard LESOT
magistrat à titre temporaire au tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Bordeaux
juge d'instance au tribunal d'instance de Bordeaux, d'assesseur dans les formations collégiales, de juge du tribunal de police ou de juge chargé de valider les compositions pénales
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Tribunal d'instance de Bordeaux
date_debut="2019-01-01"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
JORFTEXT000037826769(source JORF)
nomination
19 Décembre 201819/12/2018
De: Bernard LESOT
juge de proximité à Bergerac
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Bordeaux
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Bergerac
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bergerac
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Bergerac"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Bernard LESOT
magistrat de l'ordre administratif à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Bergerac
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000031629868(source JORF)
nomination
16 Décembre 201516/12/2015
De: Lesot (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
Président de section de chambre régionale des comptes
date_debut="2013-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027415354(source JORF)
admission
18 Mai 201318/05/2013
De: Lesot (Bernard, Fernand, Alfred)
président de section d'une chambre régionale des comptes ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026871328(source JORF)
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Bernard Lesot
président de section à la chambre régionale des comptes de Guadeloupe-Guyane-Martinique
Objet:
une fois
président de l'observatoire des prix et des revenus en Guadeloupe
Groupe:
Observatoire des prix et des revenus en Guadeloupe
duree="cinq ans renouvelable"
JORFTEXT000023213456(source JORF)
nomination
10 Décembre 201010/12/2010
De: Bernard LESOT
président de section à la chambre régionale des comptes
Objet:
membres de la commission départementale de vérification des titres
instituée dans le département de la Martinique
prévue par les articles L. 5112-3 et L. 5113-2 du code général de la propriété des personnes publiques
Groupe:
Commission départementale de vérification des titres
JORFTEXT000022503116(source JORF)
nomination
21 Juillet 201021/07/2010
De: Bernard Lesot
conseiller, président de section à la chambre régionale des comptes de Guadeloupe, Guyane, Martinique
Objet:
membre des commissions départementales de vérification des titres
instituées dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Guyane
prévues par les articles L. 5112-3 et L. 5113-2 du code général de la propriété des personnes publiques
Pour le département de la Guadeloupe
Remplace:M. Thomas Govedarica
Groupe:
Commissions départementales de vérification des titres
JORFTEXT000000646824(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Lesot (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2006)
Liste principale
Groupe:
Section (année 2006)
JORFTEXT000000815628(source JORF)
inscription
03 Janvier 200603/01/2006
De: Lesot (Bernard, Jean, Marie)
gendarme; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
Lafon ((Jean-Louis, François), adjudant; 25 ans de services
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992